MENTIONS LÉGALES

1. Informations sur le site web

Ce site web est la propriété de SOAGASY Adresse :

82 rue Paul morin
92000 nanterre

Numéro de téléphone : +33 6 30 85 06 88

Adresse e-mail : contact@soagasy.com

2. Hébergeur

Ce site web est hébergé par o2switch.

Adresse : o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

3. Directeur de publication

Mr. Douyere Adresse e-mail : contact@soagasy.com

4. Conditions générales d’utilisation

Les conditions générales d’utilisation de ce site web sont accessibles ici .

5. Politique de confidentialité

La politique de confidentialité de ce site web est accessible ici.

6. Propriété intellectuelle

Ce site web et son contenu sont la propriété exclusive de SOAGASY et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu de ce site est strictement interdite.

7. Contact

Pour toute question ou demande concernant ce site web, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@soagasy.com .

8. Numéro de TVA intracommunautaire

Le numéro de TVA intracommunautaire de SOAGASY est : FR86832294201.

9. Registre du commerce et des sociétés

Numéro SIRET: 83229420100013

10. Médiation des litiges

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige avec notre entreprise.

12. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ces mentions légales ont été mises à jour le 09h54.